Sidi Fredj

AVIS AUX PROPRIETAIRES DES BATEAUX DE PLAISANCE AMARRES AU PORT DE PLAISANCE DE SIDI-FREDJ

L'affectation d'un emplacement à un usager pour son navire est strictement personnelle.

Un emplacement ne peut être : Ni prêté, Ni Sous-loué, Ni Cédé.

La vente d’un bateau fait perdre à son ancien propriétaire la jouissance de l’emplacement dont il était titulaire, à moins qu’il ne soit immédiatement propriétaire d’un nouveau bateau et que les caractéristiques de l’emplacement occupé permettent son accueil.

En cas de vente d’un navire, le poste d’amarrage concerné ne peut en aucun cas faire l’objet  d’un transfert de jouissance de la part du titulaire au profit du nouveau propriétaire.

 

                   Déclaration en cas de transfert du droit de propriété

                                            ou de jouissance du Bateau.

 

le poste d’amarrage ne peut en aucun, faire l’objet de transfert de droit de jouissance de la part du titulaire au profit du nouveau propriétaire. Les droits d’amarrage sont attribués au locataire (personne physique ou morale) et Non à un Bateau le nouveau propriétaire d’un bateau vendu ne bénéficie pas des droits d’amarrage.

Ce nouveau propriétaire sera tenu de faire une demande d’inscription aux autorités portuaire du port de Sidi-Fredj, et ne sera pas prioritaire par rapport à la liste d’attente. 

Le nouveau propriétaire sera ensuite considéré comme une arrivée en cours d’année.

 

CONVENTION D'AMARRAGE VALABLE AU PORT DE PLAISANCE DE SIDI-FREDJ /Alger/Algeria

SOCIETE DE GESTION DES PARTICIPATIONS DU TOURISME & HOTELLERIE  « GESTOUR »

ENTREPRISE PUBLIQUE ECONOMIQUE DE GESTION TOURISTIQUE DE SIDI FREDJ

Société par Actions au Capital Social de 750 000 000 00 de DA - RC N° : 00 10978 B 99 -

Identification Fiscale : AI 16450168451 - IS 0983 42 290 0 037 31 -

Siège Social - Sidi Fredj - Commune de Staoueli - Wilaya d’Alger -

Site Web -> sidifrej-hotels.com - Email : info@sidifrej-hotels.com

Tél : +213. 05.53.48.21.07-  Fax : +213.021.37.69.21

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République Algérienne Démocratique et Populaire

Administration du Centre Touristique du Port de Sidi-Fredj

PORT DE PLAISANCE DE Sidi-Fredj (Wilaya d’Alger)

 

 

 

 

CONTRAT D'AMARRAGE de bateau de plaisance

 

 

 

 

ANNEE ------------------/ CONTRAT D’AMARRAGE N°-------------

 

Date: ---------------------------------  /   Quai : -----------------   / Numéro: -----------------

 

Durée de l’amarrage: --------------------------------------------------------------------------

 

Je, soussigné, reconnais par la présente avoir demandé d’utiliser un poste d’amarrage a quai au port de Sidi-Fredj.

 

et consens à payer les frais afférents. J’ai lu, compris et accepte les conditions générales décrites dans le présent contrat.

 

Signature du propriétaire: -------------------------------------- Date : ------------------------

 

Approuvé par le Directeur: ---------------------------------------------------------------------

 

Renseignements sur le propriétaire/représentant

 

Nom : ----------------------------------------------------------------------------------------------

Prénom : -------------------------------------------------------------------------------------------

Tél: --------------------------------------------------------------------------------------------------

Contact en cas d’Urgence ----------------------------------Tél:-------------------------------

 

Adresse : -------------------------------------------------------------------------------------------

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Ville: --------------------------- Wilaya ----------------------- Code postal: ------------------

 

Renseignements sur le Bateau

 

Nom donné au Bateau: ----------------------------------------------------------------------------

(en caractères d'imprimerie)

Immatriculation: ----------------------------Longueur: -------------tirant d’eau-------------

Port d’attache : -------------------------------------------------------------------------------------

Marque du Bateau: --------------------------------------------------------------------------------

Fournisseur d’Assurance: ------------------------------------------------------------------------

 

 

Documents à fournir obligatoirement par le Propriétaire du Bateau : 

 

Ø  Rôle du Bateau

Ø  Une Attestation d’Assurance de votre Navire en Cours de Validité.  

Ø  Copie Carte Nationale d’identité ou PC.

Ø  Résidence en cours de validité (Moins de trois mois).

Ø  Deux (02) Photos d’identité Récentes.

 

 

 

 

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Conditions générales

IL A ETE CONVENU ET ARRETE PAR LE PRESENT

 

Il est entendu et convenu par les deux parties à la présente que ce contrat crée une obligation pour le propriétaire du bateau décrit ci-dessus et qu’il est soumis aux conditions générales qui suivent :

 

Article 1 :Définitions du Contrat D’Amarrage

Dans le présent contrat d’amarrage, il faut entendre par :

 

Gestionnaire : l’Entreprise de Gestion Touristique de Sidi-Fredj.

A.P.P.S.F :   Administration du Port de plaisance de Sidi-Fredj.   

Autorité Portuaire Militaire : le Commandant des Gardes Cotes (Capitainerie située sur  terre plein du port).

Officiers de port : Les fonctionnaires de l’état assermentés chargé de la police portuaire. 

Agents portuaires : Le personnel d’EGT travaillant sous l’autorité du Directeur du port.

Port : Le Bassin de Plaisance de Sidi-Fredj.

Bateau : Toute Embarcation employée normalement aux fins de navigation maritime de    plaisance et soumis aux règlements du code maritime Algérien.

Client : L’usager du Bassin, Propriétaire ou Locataire d’un Bateau de plaisance.

 

Article 2 :   Définition géographique de la zone de plaisance.

Le port de plaisance comprend: un plan d’eau sur lequel sont établies des places à flot réparties entre  13 quais, auxquels s’ajoutent une aire de carénage, un poste de

Distribution de carburant (Station Naftal).

 

Article 3 :Modes d'utilisation des installations du port de plaisance

3/1 : Les installations du port de plaisance sont mises en permanence à la disposition des plaisanciers qui désire les utiliser suivant l'ordre des demandes.

 

3/2 : Conformément aux articles des codes des ports de plaisance maritimes, l’entreprise de gestion touristique EPEGT Sidi-Fredj  peut consentir des mises à disposition de :     

Postes à Quai à des Bateaux de plaisance Pour une Durée Maximale d'un An, Renouvelable par tacite reconduction. 

 

3/3 : L’A.P.P.S.F, peut accorder des droits d'utilisation de postes d'amarrage ponctuels, pour les bateaux de passage, dans des conditions fixées par le présent contrat.

 

Article 4 :   Affectation des postes à quai

Les demandes d'utilisation des installations du port de plaisance sont inscrites et numérotées par ordre et date de production sur des registres tenus par le Bureau de la Direction du port de plaisance de Sidi-Fredj.

Les registres sont numérotés et paraphées par la Direction du port.

 

 

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Article  4/1:    Les postes à quais du port de plaisance de Sidi-Fredj.

Il est fait droit aux demandes dans l'ordre de leur inscription sur le registre, en fonction des caractéristiques des postes disponibles.

Quand un usager non inscrit ne se sera pas présenté à son rang, et y aura renoncé, ou ne sera pas en mesure d’occuper le poste, faute de bateaux, il prendra le premier tour dont il sera en mesure de profiter. 

Chaque Bateau ou embarcation est repéré sur site par un numéro de quai et par chiffre numérique.

Lorsqu'il est fait droit de sa demande, l'usager se voit attribuer un poste avec un numéro fixé par la Direction du Port. Toutefois, tous les postes d'amarrage ont un caractère banal et si les besoins de l'exploitation l'exigent, le poste attribué peut être changé (selon disponibilité).

L'affectation d'un emplacement à un usager pour son navire est strictement personnelle.

Un emplacement ne peut être : Ni prêté, Ni Sous-loué, Ni Cédé.

La vente d’un bateau fait perdre à son ancien propriétaire la jouissance de l’emplacement dont il était titulaire, à moins qu’il ne soit immédiatement propriétaire d’un nouveau bateau et que les caractéristiques de l’emplacement occupé permettent son accueil.

En cas de vente d’un navire, le poste d’amarrage concerné ne peut en aucun cas faire l’objet  d’un transfert de jouissance de la part du titulaire au profit du nouveau propriétaire.

Article 5 :Admission des Bateaux au port de plaisance de Sidi-Fredj

5/1 : L'usage du bassin de plaisance est réservé aux bateaux de plaisance, sauf dérogation spéciale accordée par la Direction du  port de plaisance Sidi-Fredj.

 

5/2 : L'accès n'y est autorisé qu'aux bateaux en état de naviguer. L'accès peut toutefois être admis pour les navires courant un danger ou en état d'avarie, pour un séjour limité de quarante huit (48) heures justifié par les circonstances.

 

5/3 : La Direction du  P.P.S.F peu interdire l'accès du port aux bateaux  dont l'entrée serait susceptible de compromettre la sécurité, la conservation ou la bonne exploitation des ouvrages portuaires.

 

5/4 : Tout bateau séjournant dans le port doit être maintenu en bon état d'entretien, de flottabilité et de sécurité et disposer ainsi d'une totale autonomie.

 

5/5 : Les navires ne sont admis à stationner dans le port, quelle que soit la durée de leur séjour, que si le propriétaire a rempli la fiche d'escale ou souscrit une convention de mise à disposition d’un poste d’amarrage, et fourni l'Acte d’Algérianisation (ou tout document analogue pour les étrangers) ainsi qu'une attestation d'assurance en cours de validité.

 

5/6 :L'Assurance doit couvrir les risques suivants : dommages causés aux ouvrages du port, quelle que soit leur nature, soit par le navire, soit par les usagers ; renflouement et enlèvement de l'épave en cas de naufrage à l'intérieur du port et du chenal d'accès ; dommages tant corporels que matériels causés aux tiers à l'intérieur du port, y compris ceux pouvant découler de l'incendie du navire et de sa réserve de carburant répandue sur le plan d'eau.                                     

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5/7 : Pour permettre l'identification des bateaux amarrés dans le port, l'occupant d'un poste d’amarrage doit s'assurer que les lettres d’identification du quartier des Affaires Maritimes dont il dépend pour son immatriculation, ainsi que le numéro d'immatriculation du bateau  

Figurent bien de chaque côté de la coque pour les bateaux à moteur et que le nom du bateau et, le cas échéant les lettres d’identification du quartier des Affaires Maritimes d’immatriculation figurent bien à la poupe, pour les voiliers et les dériveurs.

 

5/8 : En cas d'absence, le propriétaire du bateau est tenu de communiquer au bureau du port, le nom, l'adresse Et une copie de la pièce d’identité (CNI ou PC) , et le numéro de téléphone de la personne qu'il désigne comme: Gardien du navire.

 

5/9 :En dehors des escales normales, aucun bateau ne peut être utilisé comme habitation permanente sans une autorisation expresse des autorités militaires (Gardes cotes), formalisée par une demande d’autorisation d’habitation fixant les modalités de sa sédentarisation et la durée. Conformément aux règlements du Code Maritime Algérien, le paiement d’un supplément à la redevance d’amarrage pourra être requis par L’A.P.P.S.F.  

 

Article 6 :Cas D’Absence

En cas d’absence du propriétaire(ou de la personne désignée par lui) pour veiller sur son bateau à toute époque et en toute circonstance, afin qu’il ne cause ni dommage aux ouvrages du port ou autres bateaux, ni gène dans l’exploitation du port,  la Direction du port, fera l’objet d’un avis notifié à l’adresse du propriétaire. Le délai de préavis est fixé, dans ce cas, à 48 heures. Sans réponse du propriétaire durant ce délai, La Direction du port prendra les dispositions nécessaires relevant du Code Maritime Algérien, La responsabilité des autorités portuaires (A.P.P.S.F) ne peut être recherchée en cas d’absence des gardiens des bateaux ou de leurs biens se trouvant à bord ou dans l’enceinte portuaire.

 

Article 7 :   Déclaration d’entrée et de sortie pour les bateaux en escale

7/1 : Tout bateau entrant dans le port pour y faire escale est tenu de demander une autorisation d’entrée à la capitainerie du port (gardes cotes), dès son arrivée, il devra déposer au bureau de la direction du port une déclaration d’entrée indiquant :

·         le nom, les caractéristiques et le numéro d’immatriculation du navire.

·         le nom et l’adresse du propriétaire.

·         la date prévue pour le départ du port.

 

Ø  En cas de modification de cette date, une déclaration rectificative doit être faite sans délai au bureau du port de plaisance.

Ø  Une déclaration de départ doit être faite lors de la sortie définitive du navire.

 

7/2 : Les déclarations d’entrée et de sortie sont inscrites dans l’ordre de leur présentation sur un registre spécial comportant la date et l’heure de déclaration et le numéro d’ordre.

L’emplacement du poste que doit occuper chaque bateau en escale, quelle que soit la durée du séjour envisagée dans le port, est fixé par L’A.P.P.S.F.

 

 

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7/3 : L’affectation des postes est opérée par L’A.P.P.S.F dans la limite des postes

Disponibles et des caractéristiques des bateaux, suivant l’ordre d’inscription au registre des  

Entrées. L’A.P.P.S.F sont toutefois seuls juges des circonstances qui peuvent amener à déroger à cette règle.

 

7/4 : Les postes d’escale sont banalisés. Tout bateau est tenu de changer de poste, à la première injonction de L’A.P.P.S.F.

La durée de séjour des navires en escale peut être aménagée par L’A.P.P.S.F en fonction des places disponibles.

 

7/5 : Tout bateau est tenu de quitter le port, lorsque la sécurité n’est plus assurée, à la première injonction de L’A.P.P.S.F si, faute de places disponibles, ces derniers ont mis à disposition un poste déjà attribué mais temporairement disponible.

Les bateaux faisant escale à une heure tardive devront stationner sur les quais d’accueil réservés à cet effet. Dès l’ouverture du bureau du port, le propriétaire ou l’équipage doit effectuer la déclaration d’entrée réglementaire.

Les navires amarrés sans l’autorisation de L’A.P.P.S.F sur les postes de titulaires seront placés aux quais visiteurs  aux tarifs correspondants.

 

7/6 : Dans les cas où le navire ne porterait aucun signe extérieur d’identification ou serait inconnu des services du port, la mise en fourrière du bateau est effectuée, dans les plus brefs délais, après mise en demeure apposée sur le bateau.

 

Article 8 :   Déclaration d’absence

8/1 : Tout usager signataire d’une convention de mise à disposition d’un poste d’amarrage doit effectuer auprès du bureau du port une déclaration d’absence, toutes les fois qu’il est amené à libérer le poste occupé pour une durée supérieure à (+) sept jours. Cette déclaration précise la date prévue pour le retour.

 

8/2 :Faute d’avoir été saisi de cette déclaration, L’Administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, peut considérer qu’à l’issue de Huit(08) jours d’absence le poste est libéré jusqu’à nouvel ordre et pourra en disposer librement.

 

8/3 :À son retour, le titulaire du poste sera en mesure de retrouver l’usage de son poste qu’après que L’A.P.P.S.F aient pu placer à un autre poste le bateau qu’elle avait autorisé à s’amarrer provisoirement à cet emplacement.

Article 9 : Déclaration en cas de transfert du droit de propriété ou de jouissance du                 Bateau.

 

9/1 : Le Poste d’amarrage ne peut en aucun, faire l’objet de transfert de droit de jouissance de la part du titulaire au profit du nouveau propriétaire. Les droits d’amarrage sont attribués au locataire (personne physique ou morale)et Non à un Bateau, Le nouveau propriétaire d’un bateau vendu ne bénéficie pas des droits d’amarrage.

Ce nouveau propriétaire sera tenu de faire une demande d’inscription à l’administration portuaire du port de Sidi-Fredj, et ne sera pas prioritaire par rapport à la liste d’attente. 

Le nouveau propriétaire sera ensuite considéré comme une arrivée en cours d’année. 

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Dans le cas du Décès du propriétaire, le poste d’amarrage peut être transmis à un proche parent (un fils, une fille, ou conjoint seulement) qui doit être propriétaire de ce bateau. Si le poste d’amarrage n’est pas utilisé par un proche parent, le bateau doit être retiré et le poste d’amarrage réaffecté par l’Administration portuaire du port de plaisance de Sidi-Fredj.

 

9/2 : En cas de transfert entre vifs ou à cause de mort, à titre gratuit ou onéreux, du droit de propriété ou de jouissance d’un bateau disposant d’un poste d’amarrage dans le port, il doit en être fait déclaration à l’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj dès sa réalisation

 

9/ 3 : En cas de transfert du droit de propriété d’un bateau, le droit d’utilisation du poste d’amarrage, objet d’un contrat, ne pourra être transmis accessoirement à la propriété du bateau au profit du nouveau propriétaire.

 

Article 10 : Accès du bassin de plaisance

10/1 : À l’intérieur du bassin, les équipages des bateaux doivent se conformer aux ordres des agents du port et prendre d’eux-mêmes, dans les manœuvres qu’ils effectuent, les mesures nécessaires pour prévenir les accidents.

10/2 : La vitesse maximale des bateaux dans la passe d’accès et le bassin est fixée à :

Deux (2 nœuds), Soit : moins de quatre kilomètres/heure.

 

 

Article 11 :  Manœuvre des Bateaux

11/1 : Les bateaux ne pourront naviguer à l'intérieur du port que pour entrer, sortir, changer de poste d’amarrage ou pour se rendre à un poste de ravitaillement, de réparation ou de carénage.

 

11/2 : Dans l'enceinte portuaire, les bateaux devront utiliser le mode de propulsion offrant le maximum de manœuvrabilité et de sécurité leur permettant d'évoluer dans les meilleures conditions. Les manœuvres à la voile sont interdites, sauf nécessité absolue ou dérogation spéciale accordée par la Capitainerie Gardes Cotes. 

 

Article 12 :Mouillage et relevage des ancres

12/1 : Sauf circonstances exceptionnelles ou dérogation expresse, il est interdit de mouiller ou d’échouer sur le canal d’accès au port (la passe) ainsi que sur le plan d’eau du bassin.

 

12/2 :  Les bateaux qui, en cas de circonstances exceptionnelles, ont été contraints de    mouiller leurs ancres dans le plan d’eau portuaire doivent en aviser immédiatement l’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj , en assurer la signalisation et faire procéder à leur relevage aussitôt que possible.

 

Article 13 :   Amarrage

13/1 : Les bateaux sont amarrés sous la responsabilité des usagers, conformément aux usages maritimes et en respectant les prescriptions particulières qui peuvent leur être signifiées par les agents du port.

 

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13/2 : Ne peuvent être utilisés pour l’amarrage que les organes d’amarrage (bollards et anneaux d’amarrages) spécialement établis à cet effet sur les ouvrages. Les usagers devront vérifier la solidité des installations d’amarrage ainsi que leurs amarrages. Ils assureront l’entière responsabilité des amarrages qu’ils effectueront eux-mêmes sur ces installations.

 

13/3 : Les aussières d’amarrage doivent être en bon état et de section suffisante par rapport aux caractéristiques du bateau.

 

13/4 : L’amarrage à couple n’est autorisé, aux endroits prévus à cet effet, qu’à la demande ou sur autorisation de l’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj.

 

13/5 : Chaque bateau doit être muni, des deux bords, de défenses suffisantes destinées tant à sa protection qu’à celle des bateaux voisins. Toute avarie due à l’absence de ces défenses ou à leur insuffisance engage la responsabilité du propriétaire du bateau (les pneumatiques de véhicules ne sont autorisés que s’ils sont munis d’une gaine de toile en bon état).  

 

13/6 :   Le paiement des droits d’amarrage n’engage nullement L’A.P.P.S.F en matière de gardiennage des Bateaux.

 

13/7 : L’A.P.P.S.F dégage toute responsabilité en cas de vol ou de dégradations des Bateaux amarrés à l’intérieur du P.P.S.F

 

 

Article 14 :Déplacements et manœuvres sur ordre

14/1 : L’A.P.P.S.F peut à tout moment, requérir le propriétaire du bateau, pour déplacement  ou le cas échéant du gardien désigné par lui, pour le déplacement de son bateau.

 

14/2 : Le propriétaire ou le gardien d’un bateau ne peut refuser de prendre ou de larguer une aussière ou une amarre quelconque pour faciliter les mouvements des autres bateaux.

 

14/3 : En cas de nécessité, toutes les précautions prescrites par l’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj doivent être prises et notamment, les amarres doublées.

 

14/4 : Tout déplacement ou manœuvre jugés nécessaires par l’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, fera l’objet d’un avis notifié à l’adresse du propriétaire et apposé en même temps sur le bateau. Le délai de préavis est fixé dans ce cas, sauf cas d’urgence, à Quarante Huit (48) Heures.

 

Article 15 :   Mesures d’urgence

15/1 : L’A.P.P.S.F peut requérir à tout moment le propriétaire ou le gardien d’un bateau pour effectuer toute manœuvre utile à la sécurité des personnes ou des biens présents au sein de l’enceinte portuaire. Toutefois, dans les cas d’urgence dont ils sont seuls juges, l’administration du port de plaisance se réserve le droit d’intervenir directement sur le bateau pour procéder à toute mesure utile. Au cours de ces opérations, la responsabilité de L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, ne pourra être recherchée en raison des dommages occasionnés au bateau du propriétaire.

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15/2 : L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, demandera alors remboursement au propriétaire du bateau, de tous les frais exposés par elle dans l’intérêt du bateau ou générés par les dommages imputables à l’état ou à la situation anormale dudit bateau.

 

15/3 : Dans le cas où la flottabilité d’un bateau serait compromise par une présence importante d’eau, L’A.P.P.S.F, tout en avisant le propriétaire du navire, pourront assurer, d’urgence et à titre exceptionnel, l’épuisement de l’eau ou l’échouage du bateau.

À aucun moment ces opérations n’engageront la responsabilité de L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, dont les agents seront seuls habilités à estimer l’urgence de leur exécution et à exiger du propriétaire du bateau le remboursement des frais occasionnés.

 

15/4 : S’il est reconnu par L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj  que l’état d’étanchéité du bateau n’est pas satisfaisant, le propriétaire de ce bateau, dûment mis en demeure, devra sans délai mettre fin à ce péril, sous peine de devoir évacuer son bateau du bassin. En cas de non exécution, il pourra y être pourvu à ses frais, et à ses risques et périls par L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj.

 

15/5 : En cas de déficience des amarres, si l’urgence le requiert, procéder aux frais du propriétaire du bateau, à leur remplacement. L’amarrage ainsi effectué demeure néanmoins sous l’entière responsabilité du propriétaire du bateau.

 

Article 16 : Conservation du périmètre du P.P.S.F et des ouvrages 

16/1 : Les usagers du port ne peuvent en aucun cas modifier les ouvrages portuaires mis à leur disposition. De même, ils ne peuvent modifier les installations d’eau, d’électricité ou d’accès aux quais. Ils sont responsables des avaries qu’ils occasionneraient à ces ouvrages.

 

16/2 : Toute infraction à ces dispositions entraînera la responsabilité de son auteur qui devra assurer les frais de réparation des dommages qu’il a occasionné.

 

16/3 : Les usagers sont tenus de signaler sans délai, a L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, toute dégradation qu’ils constatent aux ouvrages du port mis à leur disposition, qu’elle soit de leur fait ou non.

 

16/4 : Les dégradations sont réparées aux frais des personnes qui les ont occasionnées.  

 

Article 17 :   Indisponibilité des ouvrages portuaires

17/1 : Dans le cas où un, plusieurs ou la totalité des éléments constituant les installations flottantes devaient être interdits à l’exploitation ou retirés pour travaux, L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, devra en informer les usagers par lettre recommandée au moins 15 jours à l’avance, sauf cas d’urgence, et mettre en place la signalisation adaptée. 

 

17/2 : En cas de force majeure (tempêtes, crues, etc.…), L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj ne sera pas responsable des avaries ou de la destruction éventuelle causée aux navires par le démantèlement ou la disparition totale ou partielle des installations flottantes.

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Article 18 :    Propreté des eaux du port.  

18/1 :   Il est interdit d’utiliser des WC destinés à s’évacuer à la mer dans le port.

 

18/2 :  Il est interdit de jeter des terres, décombres, ordures, liquides insalubres ou des matières quelconques, flottantes ou non, dans les eaux du port.

 

18/3 : Tout déversement de détritus ou de résidus d’hydrocarbures ou de peinture, quelle qu’en soit la nature, est formellement interdit et passible de poursuites. 

Article 19 :   Propreté des ouvrages portuaires

19/1 : Il est interdit de déposer des terres, décombres, ordures, liquides insalubres ou des matières quelconques sur les ouvrages du bassin.

 

19/2 : Aucun dépôt, même provisoire, d’ordures ménagères n’est autorisé sur les ouvrages du port. Celles-ci doivent être déposées dans les installations de réception réservées à cet effet sur les terre-pleins du bassin de plaisance.

Article 20 :Matières dangereuses

20/1 : Les bateaux amarrés ne doivent détenir à leur bord aucune matière dangereuse ou explosive autre que les artifices ou engins réglementaires, et les carburants ou combustibles nécessaires à leur usage.

 

20/2 : L’accès au port des véhicules transportant des matières dangereuses est soumis à l’autorisation expresse préalable de l’autorité portuaire.

 

20/3 : Les installations et appareils propres à ces carburants ou combustibles doivent être conformes à la réglementation en vigueur pour les bateaux de la catégorie à laquelle appartient le navire.

 

20/3 : L’avitaillement en hydrocarbures se fera exclusivement aux postes réservés à cet effet La Station Naftal.

Article 21 :Restrictions concernant l’usage du feu

21/1 : il est défendu d’allumer du feu sur les quais, pontons, terre-pleins et ouvrages portuaires ainsi que sur le pont des bateaux à quai, et d’y avoir de la lumière à feu nu.

 

22/2 : Pour éviter tout danger d’explosion, il est interdit d’avoir une flamme nue à proximité de produits inflammables dans un compartiment du bateau insuffisamment ventilé.

Article 22 : Interdiction de fumer

 Il est interdit de fumer lors des opérations d’avitaillement en carburant du navire, qui doivent s’effectuer moteur arrêté, circuits électriques et de gaz coupés et compartiment moteur ouvert ou ventilé.

 

Article 23 :  Consignes de sécurité relative à l’utilisation de l’électricité

23/1 : Ne peuvent utiliser l’électricité que les propriétaires de bateaux disposant d’un poste d’amarrage équipé d’une borne, et ce, à raison d’une seule prise par borne et un (1)  seul branchement par bateau.  

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23/2 : Sauf autorisation, les bateaux ne pourront rester sous tension électrique qu’en présence d’une personne à bord et pour les stricts besoins du bord, toute autre utilisation étant exclus.

 

23/3 : Sauf autorisation, le branchement permanent (batteries, réfrigérateurs, pompes de cale, chauffages, etc.) aux bornes des quais est interdit lorsque le navire est inoccupé pendant plus de 24 heures.

 Tout branchement non autorisé constaté par L’administration du port de plaisance de

Sidi-Fredj  sur un bateau dont les occupants sont absents, pourra être neutralisé par ses agents, sans préjudice, le cas échéant, de la responsabilité de l’usager pour tous dommages causés aux installations laissées brancher en son absence.

 

23/4 : L’autorisation de rester branché de manière permanente doit faire l’objet d’une demande écrite à L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, et donne lieu au paiement d’un supplément de redevance, Elle est limitée à une seule prise. Sauf délivrance d’une autorisation de branchement permanent, cette autorisation ne décharge le propriétaire ou le gardien du bateau de leur responsabilité, y compris en cas de défaillance électrique.

Tous les appareils de chauffage, d’éclairage et les installations électriques doivent être conformes à la réglementation en vigueur pour les bateaux selon leur catégorie, ainsi que les éléments de raccordement entre les dites installations et les bornes de distribution du port.

 L’utilisation des appareils et installations qui s’avèreraient non conformes ou défectueux, pourra être interdite par L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj.

 

23/5 : L’utilisation d’appareils électriques d’une puissance totale supérieure à 300 watts

Est formellement interdite. Les prolongateurs de raccordement devront être conformes à la réglementation en vigueur et munis d’une prise de terre.

Article 24 : Cas d’Incendie

24/1 : En cas d’incendie dans l’enceinte portuaire ou dans des zones voisines, tous les

Bateaux   doivent prendre les mesures de précautions qui leur sont prescrites par L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj.

 

24/2 : En cas d’incendie à bord d’un bateau, le propriétaire ou l’équipage doit immédiatement avertir L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj,  Et les sapeurs-pompiers (tél.: 18). Ces agents peuvent requérir l’aide de l’équipage des autres bateaux.

 

25/3 : Dans tous les cas, le propriétaire ou l’équipage qui constate le sinistre doit : immédiatement prévenir la Capitainerie des gardes cotes (présence d’un officier de 24h/24) soit par VHF (Canal 16) soit par téléphone à L’administration du port de plaisance de

Sidi-Fredj  (Tél : +213. 05.53.48.21.07).

 

Article 25 : Utilisation de l’eau

25/1 : Lorsque le port fournit de l’eau douce aux usagers, les prises d’eau des postes d’amarrage ou de carénage ne peuvent être utilisées que pour la consommation du bord. Sont exclus les usages non liés aux navires, et notamment le lavage des voitures.

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25/2 : Les horaires de distribution d’eau douce sont réglementés par l’Administration du port de plaisance de Sidi-Fredj.

 

25/3 : L’Administration du port de plaisance de Sidi-Fredj est en droit de suspendre l’utilisation de l’eau à partir des quais pendant les périodes de risque de gel ou autres circonstances Travaux. 

 

25/3 : Le lavage des navires doit être effectué à l’eau douce ou au moyen d’un détergent non toxique.

Article 26 :   Annexes

26/1 : Il est interdit de stocker des annexes sur les quais  de les amarrer le long des quais flottants entre les navires.

 

26/2 : L’accès à terre des équipages se fait par les chemins de roulement des quais.

 

Article 27 :   Mise à l’eau des Bateaux

La mise à l’eau et le tirage à terre des bateaux de plaisance ne sont autorisés qu’au droit des cales, rampes et installations portuaires réservées à cet effet.  

 

Article 28 :   Stationnement des Bateaux

 28/1 : Les bateaux et leurs annexes ne doivent séjourner sur les ouvrages et terre-pleins du bassin que le temps nécessaire pour leur mise à l’eau ou leur tirage à terre, sauf aux endroits réservés à cet effet.

 

28/2 : Tout stationnement d’une durée supérieure à une journée pourra donner lieu à la perception par L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, des  redevances prévues à cet effet.

La journée est réputée commencer à 12 h 00 le jour de l’arrivée du bateau et se terminer à 12 h 00 le jour du départ.

 

28/3 : Tout stationnement sur les cales de mise à l’eau est interdit.

 

28/4 : La réparation et/ou le carénage des bateaux ne pourra avoir lieu que sur les zones dûment délimitées et signalées et dans le respect des conditions d’utilisation.

 

28/5 : En tout état de cause, L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj,  n’encourra aucune responsabilité découlant des vols, délits, dégradations ou accidents causés aux bateaux stationnés dans ces zones. Il en sera de même des dommages causés aux tiers par ces bateaux.

 

Article 29 :   Épaves et Bateaux vétustes ou désarmés

29/1 : Les propriétaires de bateaux hors d’état de naviguer et risquant de couler ou de causer des dommages aux bateaux et ouvrages environnants sont tenus de procéder sans délai à leur remise en état ou à leur enlèvement.

 

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29/2 : Les propriétaires d’épaves échouées ou coulées sont tenus de les faire enlever ou  dépecer sans délais.

 

29/3 : Dans le cas où un bateau ne répondrait plus aux conditions de navigabilité, L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj  notifiera à son propriétaire une mise en demeure de prendre toutes mesures utiles dans un délai d’Un Mois. Si à l’expiration du délai, la mise en demeure est restée infructueuse, L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj pourra placer le navire en fourrière, soit après déclaration d’innavigabilité dressée par l’administration des Affaires Maritimes, soit après constat d’huissier et expertise contradictoire avec dénonce au propriétaire, aux frais, risques et périls de ce dernier. Le cas échéant, L’A.P.P.S.F est avertie et peut prendre les mesures nécessaires, aux frais, risques et périls du propriétaire.

Article 30 :   Attroupements et Circulations

 

30/1 : Tout rassemblement d’individus sur un ponton ou un quai , susceptible de perturber soit la stabilité de l’ouvrage, soit la circulation sur cet ouvrage, est interdit. En cas de non-respect de cette interdiction, L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj, pourra requérir à cet effet l’intervention de la force publique.

 

30/2 : L’administration du port de plaisance de Sidi-Fredj,   ne sera pas responsable des accidents et de leurs conséquences pouvant survenir aux usagers et à leurs passagers, soit en circulant sur les pontons, soit en embarquant ou débarquant de leur navire.

 

30/3 : Les chiens circulant sur les passerelles, quais  flottants, et ouvrages seront tenus en laisse. Les bicyclettes de bateau seront tenues à la main sur les pontons et rangées sur les bateaux.

Article 31 :Circulation et stationnement des véhicules terrestres à moteur

31/1 : La circulation et le stationnement des véhicules terrestres à moteur sont interdits sur toutes les parties du port réservés aux piétons.

 

31/2 : Sur les terre-pleins où la circulation des véhicules terrestres à moteur est autorisée, le stationnement est strictement limité, sur les emplacements prévus à cet effet, au temps nécessaire au chargement et au déchargement des matériels, approvisionnements ou objets nécessaires aux horaires entrées et sorties sont réglementés par L’A.P.P.S.F Il est notamment interdit sauf cas de force majeure d’y procéder à la réparation d’un véhicule dans l’enceinte du port.

 

31/3  : Tout stationnement de véhicules sur les cales, quais et quais flottant et les chemins de roulement des ouvrages de mises à l’eau est formellement interdit.  

 

Article 32 :   Dépôt des marchandises

32/1 : Les marchandises d’avitaillement, les ma

Le port de sidi-frej est une mine d'or et une histoire de tous le peuple Algerien , ce port est réglementé par les lois juridiques Algeriennes fondées des droits et des codes maritimes internationale relevant des ports de plaisance.

Le port de plaisance de sidi-frej n'est ni à loué ni à vendre, c'est un bien et patrimoine de l'état Algerien; ce port est géré par l'entreprise de Gestion touristique par decret de l'état sous tutelle du ministére du tourisme.

Les responsables de (L'EGT) a leurs tetes le Président Directeur Général vous souhaite la bienvenue dans le port ou vous trouverez toutes les commodités spécifiques du tourisme.

pour tous vos loisirs, la Direction du port de sidi-fredj sera a votre disposition pour toutes informations maritimes que vous jugerez utile spécifiquement de la reglementation maritime au seint du port.

EPEGT Sidi-Fredj vous souhaite la Bienvenue et vous invite a visiter ces comlexes touristiques  

 

Ça fait plaisir que le port de se Alg Bien